Les Principes Fondamentaux de la Comptabilité
les principes comptables:
1) Le principe de continuité d’exploitation
Le principe de continuité d'exploitation est un principe qui permet d'intégrer, lors de l'établissement du bilan, le fait que l'entreprise va poursuivre son exploitation au-delà de la date de clôture de l'exercice.
Par exemple, c'est ce principe qui permet d'amortir un bien sur plusieurs années. Si ce principe n'est pas respecté, c'est à dire que la société cesse toute activité après la clôture de l'exercice, tous les actifs doivent être dépréciés en fonction de leur valeur de marché. Dans ce dernier cas, la valeur comptable de ces biens est alors très inférieure.
2) Le principe d’indépendance des exercices
Le principe comptable d’indépendance des exercices impose de rattacher, par exemple, les factures clients et fournisseurs à l'exercice comptable qu'ils concernent, indépendamment de leur date de facturation. Il impose par ailleurs, de ne comptabiliser qu'une seule fois une même facture.
3) Le principe des coûts historiques
Ce principe veut qu'à leur date d'entrée dans l'entreprise, les biens achetés sont enregistrés à leur coût d'acquisition, les biens acquis à titre gratuit sont enregistrés à leur valeur estimée et les biens produits à leur coût de production.
Ce principe veut également, qu'au moment du bilan, la valeur du bien ne soit jamais réévaluée si elle a augmenté.
Si au contraire, la valeur du bien a baissé, l'entreprise doit comptabiliser une provision pour constater la dépréciation.
4) Le principe de prudence
Le principe de prudence est un des principes comptables les plus importants en comptabilité française. L'entreprise doit enregistrer à la clôture de l'exercice toutes les pertes probables ou certaines qui concernent l'exercice, même si elles apparaissent après la date de clôture de l'exercice.
Exemple : Pour une entreprise qui clôture ses comptes au 31 décembre, un licenciement signé au mois de décembre avec un départ en février devra être entièrement comptabilisé dans les charges au 31 décembre.
5) Le principe de permanence des méthodes
Il s’agit de toujours respecter les mêmes principes d’enregistrement comptable pour une entreprise.
Par exemple, si une entreprise achète chaque année des ordinateurs et qu'elle a amorti sur 3 ans ses premiers ordinateurs, elle devra continuer à amortir sur la même durée les autres ordinateurs.
6) Le principe d’importance relative
C’est un principe selon lequel certains aspects négligeables peuvent être laissés de côté en comptabilité et tous les éléments importants doivent au contraire être rendus publics.
7) Le principe de non-compensation
La compensation des éléments d’actif et des éléments de passif est interdite, c’est-à-dire qu’on ne peut pas fusionner au bilan une dette et une créance.
Sept principes comptables sont retenus par le C.G.N.C (Code Général de la Normalisation Comptable) :
- Le principe de la continuité d’exploitation : Selon ce principe l’entreprise doit établir ses états de synthèse dans la perspective d’une poursuite normale de ses activités.
- Le principe de la permanence des méthodes : Selon ce principe l’entreprise doit établir ses états de synthèse en respectant les règles et méthodes d’évaluation et de présentation d’une année à l’autre.
- Le principe du coût historique : En vertu de ce principe les éléments du patrimoine restent inscrits en comptabilité à leur valeur d’entrée exprimée en unités monétaires courantes à la date d’acquisition.
- Le principe de spécialisation des exercices :
Les charges et les produits sont, en vertu de ce principe, rattachés à l’exercice qui les concerne. Ils sont comptabilisés au fur et à mesure de leur apparition, compte non tenu des dates de leur encaissement ou de leur paiement.
- Le principe de prudence : Au terme de ce principe, les produits ne sont pris en compte que s’ils sont définitivement acquis à l’entreprise, les charges sont comptabilisées dés lors qu’elles sont probables, les moins values sont toujours enregistrées comme charges et les plus values constatées entre les valeurs actuelles et les valeurs d’entrée des éléments de l’actif ne sont pas comptabilisées.
- Le principe de clarté : En vertu de ce principe, les opérations et les informations doivent être enregistrées dans les comptes et sous la rubrique adéquate, les éléments des états se synthèse doivent être inscrits dans les postes adéquats sans compensation ni entre les comptes ni entre les postes et les éléments d’actif et de passif doivent être évaluer séparément.
- Le principe d’importance significative : Selon ce principe les états de synthéses doivent révéler tous les éléments dont l’importance peut affecter les évaluations et les décisions .ces états ne doivent faire apparaître que les informations d’imporatnce significative, c’est-à-dire celles qui sont susceptibles d’influencer l’opinion que les lecteurs peuvent avoir sur le patromoine, la situation financière et les résultats de l’entreprise.
1) Le principe de continuité d’exploitation
Le principe de continuité d'exploitation est un principe qui permet d'intégrer, lors de l'établissement du bilan, le fait que l'entreprise va poursuivre son exploitation au-delà de la date de clôture de l'exercice.
Par exemple, c'est ce principe qui permet d'amortir un bien sur plusieurs années. Si ce principe n'est pas respecté, c'est à dire que la société cesse toute activité après la clôture de l'exercice, tous les actifs doivent être dépréciés en fonction de leur valeur de marché. Dans ce dernier cas, la valeur comptable de ces biens est alors très inférieure.
2) Le principe d’indépendance des exercices
Le principe comptable d’indépendance des exercices impose de rattacher, par exemple, les factures clients et fournisseurs à l'exercice comptable qu'ils concernent, indépendamment de leur date de facturation. Il impose par ailleurs, de ne comptabiliser qu'une seule fois une même facture.
3) Le principe des coûts historiques
Ce principe veut qu'à leur date d'entrée dans l'entreprise, les biens achetés sont enregistrés à leur coût d'acquisition, les biens acquis à titre gratuit sont enregistrés à leur valeur estimée et les biens produits à leur coût de production.
Ce principe veut également, qu'au moment du bilan, la valeur du bien ne soit jamais réévaluée si elle a augmenté.
Si au contraire, la valeur du bien a baissé, l'entreprise doit comptabiliser une provision pour constater la dépréciation.
4) Le principe de prudence
Le principe de prudence est un des principes comptables les plus importants en comptabilité française. L'entreprise doit enregistrer à la clôture de l'exercice toutes les pertes probables ou certaines qui concernent l'exercice, même si elles apparaissent après la date de clôture de l'exercice.
Exemple : Pour une entreprise qui clôture ses comptes au 31 décembre, un licenciement signé au mois de décembre avec un départ en février devra être entièrement comptabilisé dans les charges au 31 décembre.
5) Le principe de permanence des méthodes
Il s’agit de toujours respecter les mêmes principes d’enregistrement comptable pour une entreprise.
Par exemple, si une entreprise achète chaque année des ordinateurs et qu'elle a amorti sur 3 ans ses premiers ordinateurs, elle devra continuer à amortir sur la même durée les autres ordinateurs.
6) Le principe d’importance relative
C’est un principe selon lequel certains aspects négligeables peuvent être laissés de côté en comptabilité et tous les éléments importants doivent au contraire être rendus publics.
7) Le principe de non-compensation
La compensation des éléments d’actif et des éléments de passif est interdite, c’est-à-dire qu’on ne peut pas fusionner au bilan une dette et une créance.
Sept principes comptables sont retenus par le C.G.N.C (Code Général de la Normalisation Comptable) :
- Le principe de la continuité d’exploitation : Selon ce principe l’entreprise doit établir ses états de synthèse dans la perspective d’une poursuite normale de ses activités.
- Le principe de la permanence des méthodes : Selon ce principe l’entreprise doit établir ses états de synthèse en respectant les règles et méthodes d’évaluation et de présentation d’une année à l’autre.
- Le principe du coût historique : En vertu de ce principe les éléments du patrimoine restent inscrits en comptabilité à leur valeur d’entrée exprimée en unités monétaires courantes à la date d’acquisition.
- Le principe de spécialisation des exercices :
Les charges et les produits sont, en vertu de ce principe, rattachés à l’exercice qui les concerne. Ils sont comptabilisés au fur et à mesure de leur apparition, compte non tenu des dates de leur encaissement ou de leur paiement.
- Le principe de prudence : Au terme de ce principe, les produits ne sont pris en compte que s’ils sont définitivement acquis à l’entreprise, les charges sont comptabilisées dés lors qu’elles sont probables, les moins values sont toujours enregistrées comme charges et les plus values constatées entre les valeurs actuelles et les valeurs d’entrée des éléments de l’actif ne sont pas comptabilisées.
- Le principe de clarté : En vertu de ce principe, les opérations et les informations doivent être enregistrées dans les comptes et sous la rubrique adéquate, les éléments des états se synthèse doivent être inscrits dans les postes adéquats sans compensation ni entre les comptes ni entre les postes et les éléments d’actif et de passif doivent être évaluer séparément.
- Le principe d’importance significative : Selon ce principe les états de synthéses doivent révéler tous les éléments dont l’importance peut affecter les évaluations et les décisions .ces états ne doivent faire apparaître que les informations d’imporatnce significative, c’est-à-dire celles qui sont susceptibles d’influencer l’opinion que les lecteurs peuvent avoir sur le patromoine, la situation financière et les résultats de l’entreprise.
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